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Essai Jaguar F-Type V8 R Coupé 2014

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samedi 04 avril 2015 à 09:49 Ruza dit : ARTICLE 50: c0 la lumie8re des orientations du Conseil europe9en, l’Union ne9gocie et conulct avec cet c9tat un accord fixant les modalite9s de son retrait, en tenant compte du cadre de ses relations futures avec l’Union. Cet accord est ne9gocie9 conforme9ment e0 l’article 218, paragraphe 3, du traite9 sur le fonctionnement de l’Union europe9enne. Il est conclu au nom de l’Union par le Conseil, statuant e0 la majorite9 qualifie9e, apre8s approbation du Parlement europe9en.Donc la sortie de l' U.E est soumise au bon vouloir du conseil qui statue e0 la majorite9 qualifie9e ?Et si l'accord ne lui plait pas, e7a peut durer longtemps et pendant ce temps, la France peut eatre sollicite9e me9chamment financie8rement par l'accord du pacte de stabilite9.Excusez mais je ne trouve pas cette phrase tre8s nette.